A Lois, organigrammes, chartes, contrats

Référence Nom du document Mise à jour
A-01 Organisation administrative du Collège de Rimouski 2022-11-07
A-02 Lettres patentes du Collège d’enseignement général et professionnel de Rimouski 2016-09-08
A-03 Mission, valeurs, orientations et objectifs du Collège de Rimouski 2016-09-08
A-04 Lettres patentes - Association générale des étudiants du Cégep de Rimouski 2016-09-08
A-05 Lettres patentes - Association générale des étudiants de l’Institut maritime du Québec 2016-09-08
A-06 Lettres patentes - Association générale étudiante du Centre matapédien d’études collégiales inc. 2016-09-08
A-09 Protocole d’entente avec la Ville de Rimouski : complexe sportif (RÉVISION À VENIR)- 2016-09-08
A-11 Protocole d’entente entre l’AGE CMÉC et le CMÉC 2016-09-08
A-13 Contrat de service entre l’Association générale des étudiants du Cégep de Rimouski inc. et le Cégep de Rimouski 2016-12-02
A-14 Entente avec le Conservatoire de musique du Québec à Rimouski 2016-09-08
A-15 Lettres patentes - La Fondation du Cégep de Rimouski 2016-09-08
A-16 Lettres patentes - La Fondation de l’Institut maritime du Québec 2016-09-08
A-17 Lettres patentes - La Fondation du Centre matapédien d’études collégiales 2016-09-08
A-18 Lettres patentes - Corporation de la forêt d’enseignement et de recherche (FER) de Macpès du Cégep de Rimouski 2016-09-08
A-19 Lettres patentes - Centre de recherche appliquée en technologies maritimes 2016-09-08
A-20 Lettres patentes - Corporation du service de recherche et d’expertise en transformation des produits forestiers 2016-09-08
A-21 Lettres patentes - Association des parents du Cégep de Rimouski 2016-09-08
A-22 Contrat de service avec l’Association générale des étudiants et étudiantes de l’Institut maritime du Québec à Rimouski 2016-09-08
A-23 Entente de coopération intervenue entre le Collège de Rimouski et l’École de danse quatre temps Inc. 2016-09-08
A-24 Entente de coopération intervenue entre le Collège de Rimouski et l’École de Musique du Bas-Saint-Laurent Inc. 2016-09-08
A-25 Entente relative à l’offre du programme préuniversitaire Musique (501.A0), orientation Jazz-Pop, au Cégep de Rimouski 2016-09-08
A-26 Contrat de gestion d’un centre collégial de transfert de technologie - CCTT (Corporation du SEREX) 2016-09-08
A-27 Contrat de gestion d’un centre collégial de transfert de technologie - CCTT (Innovation maritime) 2016-09-08