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D Gestion du personnel

Référence Nom du document Mise à jour
D-01 Règlement général relatif à la sélection, la désignation et le renouvellement de mandats 2016-09-09
D-02 Règlement relatif au processus d’évaluation du mandat de la directrice ou du directeur général (Règlement 05-02.17) 2016-09-09
D-03 Règlement relatif au processus d’évaluation du mandat de la Directrice ou du Directeur des études 2016-09-09
D-04 Politique locale de gestion concernant le personnel cadre 2022-02-07
D-05 Politique et procédures de reconnaissance envers le personnel et les membres du Conseil d’administration 2021-05-11
D-06 Politique de perfectionnement 2021-05-11
D-07 Politique de dotation en ressources humaines 2021-05-11
D-10 Abrogé (CA 22-06.12) 2022-08-16
D-11 Structures, rôles, responsabilités dans les négociations locales (RÉVISION À VENIR) 2016-09-09
D-12 Code d’éthique à l’intention des personnes et instances concernées par la négociation locale (RÉVISION À VENIR) 2016-09-09
D-13 Politique et procédures concernant les contrats d’entreprise (louage d’ouvrage) et l’embauche de personnel temporaire 2016-09-09
D-14 Politique d’évaluation formative du rendement du personnel 2016-09-09
D-15 Politique et procédures relatives à l’évaluation continue de la directrice générale ou du directeur général 2016-09-09
D-16 Politique d’allocation du boni forfaitaire des cadres 2016-09-09
D-17 Politique de civilité au Collège 2020-06-16
D-18 Politique de gestion des ressources humaines 2016-09-09
D-19 Politique d’aide au personnel 2016-09-09
D-20 Politique d’accès à l’égalité en emploi 2016-09-09