B Généraux

Référence Nom du document Mise à jour
B-01 Règlement de régie interne du Collège de Rimouski (Règlement 98-01.8) 2022-03-10
B-02 Politique et procédures régissant la consommation de boissons alcooliques 2021-04-20
B-04 Politique relative à l’accessibilité aux locaux du Collège 2021-04-20
B-05 Règlement relatif à certaines conditions de vie (Règlement 95-01.5) 2016-09-09
B-06 Politique et procédures relatives à la sollicitation et à la vente 2021-04-20
B-07 Politique et procédures pour l’affichage et la distribution de documents 2021-04-20
B-08 Code d’éthique et de déontologie régissant les administrateurs du Collège de Rimouski 2016-09-09
B-09 Directive relative à l’utilisation du système d’intercommunication 2021-04-20
B-10 Politique pour un environnement sans fumée, sans cannabis et sans stupéfiant 2020-06-16
B-12 Politique et procédures concernant l’organisation d’activités reliées à une religion, une secte, un culte 2021-04-21
B-13 Politique de communication du Collège de Rimouski 2021-04-21
B-14 Politique de gestion documentaire intégrée 2019-04-30
B-15 Politique sur la féminisation de l’expression orale et écrite 2021-04-21
B-16 Politique d’utilisation des communications électroniques au Collège de Rimouski 2021-04-21
B-17 Politique institutionnelle relative à l’emploi, à la valorisation et à l’amélioration de la langue française du Collège 2023-05-17
B-17a Formulaire de plainte ou de dénonciation relative à l'emploi et à la valorisation de la langue française 2023-05-17
B-18 Politique relative à la protection de l’environnement 2016-09-09
B-19 Procédure en cas d’absence, intempéries et cas de force majeure 2016-09-09
B-21 Politique alimentaire du Collège de Rimouski 2021-04-21
B-22 Politique en matière de santé et sécurité au travail 2021-04-21
B-23 Formulaire de plainte – Violences à caractère sexuel 2022-10-11
B-23 Formulaire de signalement – Violences à caractère sexuel 2021-12-14
B-23 Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel 2023-01-20
B-24 Politique sur les documents institutionnels du Collège de Rimouski 2023-05-17